Traitement des données nominatives
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Ces informations sont conservées de manière confidentielle et destinées exclusivement à Marie-Laure BONNERY et Justine DUVIGNACQ.

Les données transmises directement
Ces données sont celles que vous nous transmettez directement, via un formulaire de contact ou bien par contact direct par email. Sont obligatoires dans le formulaire de contact les champs « prénom et nom », « téléphone » et « email ».

Utilisation des données
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Base légale
Les données personnelles ne sont collectées qu’après consentement obligatoire de l’utilisateur. Ce consentement est valablement recueilli (boutons et cases à cocher), libre, clair et sans équivoque.

Cookies
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Propriété intellectuelle
Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Marie-Laure BONNERY et Justine DUVIGNACQ ou à ses partenaires.

L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

Litige et médiation de la consommation
En cas de litige entre le client et Marie-Laure BONNERY et/ou Justine DUVIGNACQ, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le client adressera une réclamation écrite auprès de Marie-Laure BONNERY et/ou Justine DUVIGNACQ).

A défaut d’accord amiable et conformément aux articles L.616-1 et R-616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM -MEDIATION DE LA CONSOMMATION.
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu

Ou par voie postale en écrivant à :

CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION
27 avenue de la libération
42400 Saint-Chamond